Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSERAIE SAINT PHILIPPE
SCEA CHATEAU MALIJAY, SCEA

Numéro de dépôt :
3942517
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
CLOSERAIE SAINT PHILIPPE de CHATEAU MALIJAY

Présentation de la marque CLOSERAIE SAINT PHILIPPE

Déposée le 27 août 2012 par CHATEAU MALIJAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSERAIE SAINT PHILIPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est CHATEAU MALIJAYTODO domicilié(e) route de violes - 84150 - JONQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 119 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet scandolera, M. scandolera antoine domicilié(e) 1596 avenue de la croix d'or - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

La marque CLOSERAIE SAINT PHILIPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERAIE SAINT PHILIPPE est expirée depuis le 27 août 2022.

CHATEAU MALIJAY a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL GOURMAND , Bastide Sauzeret , CHATEAU MALIJAY


SCEA CHATEAU MALIJAY, SCEA - route de violes - 84150 - JONQUIERES - France - SIREN 501119671


cabinet scandolera, M. scandolera antoine - 1596 avenue de la croix d'or - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.